lundi, juin 1, 2026
États-UnisLes agences publient des lettres de retour sur le plan de résolution pour certaines organisations bancaires nationales et étrangères

Les agences publient des lettres de retour sur le plan de résolution pour certaines organisations bancaires nationales et étrangères

Les agences américaines publient leurs commentaires sur les plans de résolution 2025

Le 22 mai 2026, la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) et le Conseil de la Réserve fédérale (Federal Reserve Board) ont rendu publiques leurs lettres de commentaires concernant les plans de résolution soumis en juillet 2025 par plusieurs établissements bancaires nationaux et étrangers.

Objectif des plans de résolution

Les plans de résolution, parfois appelés « testaments biologiques », détaillent la stratégie qu’une banque mettrait en œuvre pour assurer une résolution ordonnée en cas de difficultés financières graves pouvant menacer sa survie. Ils permettent aux autorités de vérifier que les mécanismes de secours internes sont suffisants pour éviter un recours excessif aux fonds publics.

Portée de l’examen 2025

Pour l’exercice 2025, les agences ont procédé à un examen conjoint des propositions provenant :

  • des huit organisations bancaires nationales les plus importantes et les plus complexes aux États‑Unis ;
  • de 56 organisations bancaires étrangères exerçant des activités substantielles sur le territoire américain.

Parmi les banques domestiques concernées figurent, par ordre d’actifs, JPMorgan Chase, Bank of America, Wells Fargo, Citigroup, Goldman Sachs, Morgan Stanley, US Bancorp et PNC Financial Services.

Résultats de l’évaluation

Après analyse détaillée, la FDIC et la Réserve fédérale n’ont identifié aucune lacune ni carence dans les soumissions de plans de résolution pour l’année 2025. Cette conclusion indique que les établissements concernés ont présenté des crédibles scénarios de résolution, incluant des mesures de liquidité, de capital et de gouvernance adaptées à un éventuel stress financier.

Suivi des faiblesses liées aux produits dérivés

Les agences ont également revisité les faiblesses liées aux produits dérivés qui avaient été relevées dans les plans de résolution 2023 de Bank of America, Goldman Sachs, JPMorgan Chase et Citigroup. Selon les lettres de commentaires publiées, chacune de ces faiblesses a été corrigée de manière satisfaisante, notamment grâce à :

  • une amélioration de la modélisation du risque de contrepartie ;
  • un renforcement des procédures de marge initiale et de variation ;
  • une meilleure transparence sur les expositions hors bilan.

Ces ajustements montrent que les banques ont pris en compte les observations précédentes et ont mis en œuvre les actions correctives recommandées.

Sources et références

Pour consulter les documents officiels :

Ces publications témoignent de l’engagement continu des autorités américaines à surveiller la résilience du système financier et à garantir que les établissements bancaires disposent de cadres de résolution robustes et crédibles.

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